Joseph Studio Creative
16 octobre 2023
12 min de lecture
Entre la Société (NOM DE LA SOCIÉTÉ), (ADRESSE DE LA SOCIÉTÉ), au Capital Social de (À COMPLÉTER)€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS, sous le numéro SIRET (À COMPLÉTER), représentée par M./MME. (À COMPLÉTER) en qualité de gérant, dûment habilité aux fins des présentes. La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d'accueil du site. Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ». D'une part, Et la personne physique ou morale procédant à l'achat de produits ou services de la société, Ci-après, « l'Acheteur », ou « le Client » D'autre part, Il a été exposé et convenu ce qui suit :
Préambule
Le Vendeur est éditeur de Produits et Services de (À COMPLÉTER) à destination de consommateurs, commercialisés par l'intermédiaire de ses sites Internet (https://siteweb.com ). La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur les sites susmentionnés.
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Article 1 : Objet
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Article 2 : Dispositions générales
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Article 3 : Prix
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Article 4 : Conclusion du contrat en ligne
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Article 5 : Produits et services
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Article 6 : Conformité
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Article 7 : Clause de réserve de propriété
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Article 8 : Modalités de livraison
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Article 9 : Disponibilité et présentation
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Article 10 : Paiement
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Article 11 : Délai de rétractation
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Article 12 : Garanties
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Article 13 : Réclamations et médiation
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Article 14 : Résolution du contrat
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Article 15 : Droits de propriété intellectuelle
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Article 16 : Force majeure
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Article 17 : Nullité et modification du contrat
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Article 18 : Protection des données personnelles
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Article 19 : Droit applicable et clauses
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Article 20 : Information des consommateurs
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